À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix au m²
- 0,20 € / m²
… T et celle de l'ancien chemin rural n°15 déclassé à 120,00 € HT, soit 0,20 € HT le m². Elle explique qu'au regard des récentes mutations réalisées sur la …
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- Parcelles
- E 454, E 675, E 460
… accès au chemin rural n°5, au bénéfice du propriétaire de la parcelle E 454, riverain, afin de lui permettre d'assurer l'entretien de son mur. D …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Cloch Houarn
… °5 et l'ancien chemin rural n°15 déclassé en 2000, situés au lieu-dit Cloch Houarn. En contrepartie et à titre de régularisation, une servitude de pass …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Penvénan
10 place de l'Église
22710 Penvénan
02 96 92 67 59Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yvon LIRZIN
Maire, Penvénan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.