À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelle
- B 324
… [particulier] a été élu secrétaire. PROJET DE DIVISION DE TERRAIN PARCELLE B 324 ROUTE DE BONNE NOUVELLE EN 4 LOTS PROPRIETE DE MME [particulier] …
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- Lieu
- 324 ROUTE DE BONNE NOUVELLE
… T [nom] a été élu secrétaire. PROJET DE DIVISION DE TERRAIN PARCELLE B 324 ROUTE DE BONNE NOUVELLE EN 4 LOTS PROPRIETE DE MME [particulier] D'UNE BAND …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Lanmodez
8 rue de la Mairie
22610 Lanmodez
02 96 22 92 77Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jamila LOGNONÉ
Maire, Lanmodez
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.