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Vente de terrainVente par la commune

Tarif cession parcelle communale Le Bot

Conseil municipal de Corlay · séance du jeudi 24 septembre 2026 · transmis en préfecture le 20 octobre 2026

En clair

Surface
245 m²
… 6 janvier 2026, le conseil municipal a décidé de céder la parcelle de 245 m² en bordure de la ZP 88 à Mr [particulier]. Il convient de compléter celle …
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Parcelle
ZP 88
… il municipal a décidé de céder la parcelle de 245 m² en bordure de la ZP 88 à Mr [particulier]. Il convient de compléter celle-ci par un tarif propos …
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Lieu
Bot
… re 2026. Objet : Tarif de la cession de la parcelle communale à « Le Bot » Par délibération n°2026-01-04 en date du 26 janvier 2026, le conse …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Bot — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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8 place de l'Église
22320 Corlay

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Le maire

Olivier ALLAIN
Maire, Corlay

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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