Aller au contenu
Finances et budget

Garantie de financement pour le projet d'aménagement clos des mimosas

Conseil municipal de Berhet · séance du vendredi 10 juillet 2026 · transmis en préfecture le 10 juillet 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielGARANTIE DE FINANCEMENT POUR LE PROJET DAMÉNAGEMENT CLOS DES MIMOSAS

Lu par LicesGarantie de financement pour le projet d'aménagement clos des mimosas

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Berhet

1 espace Nini-Sébille
22140 Berhet

02 96 35 86 96Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurence BENECH
Maire, Berhet

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BerhetUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler