Personnel4
- 16 novembre 2026PersonnelPersonnel communal : création du grade d'agent de maîtrise territorialVoir la décision
- 16 novembre 2026PersonnelPersonnel communal : validation du poste "référent garderie assistant scolaire et agent restaurant scolaire 31hVoir la décision
- 16 novembre 2026PersonnelTableau des effectifsVoir la décision
- 16 novembre 2026PersonnelCréation du tableau des emplois (tableau joint)Voir la décision
Commande publique4
- 16 novembre 2026Commande publiqueFenêtres logement communal 13A rue Abbé HingantVoir la décision
- 16 novembre 2026Commande publiqueFenêtres logement communal 13C rue Abbé HingantVoir la décision
- 16 novembre 2026Commande publiquePoteau incendie rue du Vieux MoulinVoir la décision
- 16 novembre 2026Commande publiqueAvenant N°1 au contrat de santé collective MNTVoir la décision
Finances et budget1
Environnement1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.