En clair
- Surface
- 59 m²
… cession, à l'euro. L'allée est cadastrée AH485 pour une contenance de 59 m². Cette rétrocession pourra être envisagée aux conditions suivantes : …
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- Parcelle
- AH 485
… afin de prévoir cette rétrocession, à l'euro. L'allée est cadastrée AH485 pour une contenance de 59 m². Cette rétrocession pourra être envisa …
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- Lieu
- ZAC DU LIFFRE
… : 35 — Présents : 31 - Absents : 4 — Pouvoirs : 3 AFFAIRES FONCIERES ZAC DU LIFFRE — RETROCESSION D'UNE ALLEE PIETONNE PAR NEOTOA En octobre 2024 la Co …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Lamballe-Armor
5 rue Simone-Veil Lamballe
22402 Lamballe-Armor Cedex
02 96 50 13 50Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane SALLIER DUPIN
Maire, Lamballe-Armor
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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