Ce que l'on sait
- Thème
- Finances et budget
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Rives-du-Couesnon
4 route Nationale Saint-Jean-sur-Couesnon
35140 Rives-du-Couesnon
02 99 39 12 57Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
David LEBOUVIER
Maire, Rives-du-Couesnon
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier15 octobre 2026Écoles et jeunesseConvention d'autorité organisatrice de second rang en gestion autonome avec Fougères Agglomération pour le transport scolaire suite à la dissolution du SIRSLire la décision
- même dossier15 octobre 2026EnvironnementConvention de partenariat relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie avec la région BretagneLire la décision
- même dossier10 septembre 2026PersonnelConvention avec lESAT de la [nom] pour la mise à disposition d'un agent aux services techniquesLire la décision
← Toutes les décisions de Rives-du-CouesnonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler