Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier7 avril 2026Subventions et associationsTransition écologique - PCAET axe 4 - Convention opérationnelle pour la mise en uvre de l'action Expérimentation-transmission des exploitations agricoles - optimisation du foncier en partenariat avec la chambre d'agricultureLire la décision
- même dossier26 janvier 2026EnvironnementCC_2026_007 - Transition écologique : Rongeurs Exotiques Envahissants (RAE) : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisiblesLire la décision
- même dossier26 janvier 2026EnvironnementCC_2026_006 - Transition écologique : Frelons asiatiques : convention de partenariat avec la fédération des groupements de défense contre les organismes nuisiblesLire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler