Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier7 septembre 2026Voirie et travauxCC_2026_242 - Gestion des milieux aquatiques - Bassin du Haut Couesnon - Budget prévisionnel des travaux 2026 et sollicitation de la région BretagneLire la décision
- même dossier15 décembre 2025EnvironnementCC_2025_247B - Eau et Assainissement - Gestion des milieux aquatiques - Bassin de la Sélune Inventaire des cours d'eau sur le bassin de la Sélune et sollicitation des partenaires financiersLire la décision
- même dossier15 décembre 2025EnvironnementCC_2025_249 - Apurement comptable opérations pour compte de tiers « Bocage » et « Milieux aquatiques »Lire la décision
- même dossier15 décembre 2025EnvironnementCC_2025_247 - Gestion des milieux aquatiques Bassin de la Sélune - Inventaire des cours d'eau sur le bassin de la Sélune et sollicitation des partenaires financiersLire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler