Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Libertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Alice LEBRET
Président du conseil communautaire, CA Fougères Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier9 novembre 2026EnvironnementCC_2026_315 - Eau et Assainissement - Approbation des zonages de l'assainissement des eaux pluviales urbaines - communes de Le Ferré et Louvigné du Désert après enquête publiqueLire la décision
- même dossier9 novembre 2026EnvironnementCC_2026_314 - Eau et Assainissement - Approbation du zonage de l'assainissement des eaux usées de la commune de Le Ferré après enquête publiqueLire la décision
- même dossier5 octobre 2026Culture et sportCC_2026_297 - Réseau de lecture publique - Médiathèque de Saint-Georges-de-Reintembault - Avenant à la convention financière relative aux frais de fonctionnement des locauxLire la décision
- même dossier15 décembre 2025Culture et sportCC_2025_229 - PCAET Axe 5 Avis Enquête Publique Projet Eolien La Chapelle-FleurignéLire la décision
← Toutes les décisions de CA Fougères AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler