Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier17 septembre 2026Commande publiqueAttribution marché public consultation contrôles périodiquesLire la décision
- même dossier9 juillet 2026Commande publiqueAttribution des marchés de travaux construction d'un SAS Thermique Maison de Santé de Saint BriceLire la décision
- même dossier28 mai 2026Commande publiqueLancement Marché public relatif aux contrôles périodiquesLire la décision
- même dossier5 mai 2026Élus et institutionsDésignation représentants au conseil d'orientation pour l'établissement public du mont saint MichelLire la décision
← Toutes les décisions de CC Couesnon Marches de BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler