Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Décisions budgétaires
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 mars 2026Culture et sportPays d'Art et d'Histoire Présentation du plan d'actions et du schéma de gouvernance pour la mis en oeuvre du Label dans le cadre du Dépot du dossier de candidature auprès de la DRACLire la décision
- même dossier10 mars 2026Commande publiqueChoix d'une AMO définition et mise en uvre d'une stratégie d'achats en services de télécommunicationsLire la décision
- même dossier27 janvier 2026SocialMise en uvre d'une politique intercommunale des attributions de logement socialLire la décision
← Toutes les décisions de CC Couesnon Marches de BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler