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Commande publique

Modification délibération Avenant marché de maitrise d'uvre Projet d'extension Complexe Sportif intercommunal La Brionnière

Conseil communautaire de CC Couesnon Marches de Bretagne · séance du jeudi 18 juin 2026 · transmis en préfecture le 30 juin 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielModification délibération Avenant marché de maitrise duvre Projet dextension Complexe Sportif intercommunal La Brionnière

Lu par LicesModification délibération Avenant marché de maitrise d'uvre Projet d'extension Complexe Sportif intercommunal La Brionnière

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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