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Personnel

Accompagnement renforcé des personnes allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) visant à favoriser leur insertion professionnelle et leur retour à l'emploi

Conseil communautaire de CC Couesnon Marches de Bretagne · séance du mardi 16 décembre 2025 · transmis en préfecture le 24 décembre 2025

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Titre officielAccompagnement renforcé des personnes allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) visant à favoriser leur insertion professionnelle et leur retour à lemploi

Lu par LicesAccompagnement renforcé des personnes allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) visant à favoriser leur insertion professionnelle et leur retour à l'emploi

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Décisions budgétaires

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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