Aller au contenu
Personnel

Création d'un emploi non permanent d'agent de voirie

Conseil communautaire de CC Couesnon Marches de Bretagne · séance du mardi 25 novembre 2025 · transmis en préfecture le 2 décembre 2025

Les 25 décisions de cette séance

Titre officielCréation dun emploi non permanent dagent de voirie

Lu par LicesCréation d'un emploi non permanent d'agent de voirie

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel contractuel

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Couesnon Marches de BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler