En clair
- Prix
- 17 816 €
… Ban » à TRANS-LA-FORET, au prix de 44,43 € HT le m², soit au prix de 17 816,43 € HT, CONSIDERANT qu'il est précisé que la TVA sur marge est évaluée à …
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- Prix au m²
- 44,43 € / m²
… e 401 m² du lotissement « La Croix Ban » à TRANS-LA-FORET, au prix de 44,43 € HT le m², soit au prix de 17 816,43 € HT, CONSIDERANT qu'il est précisé que l …
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- Surface
- 401 m²
… strée AB 503, lot n°12, au 8, rue de la Croix Ban d'une superficie de 401 m² - Tranche 2 du lotissement La Croix Ban à Trans-la-Forêt, pour une du …
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- Parcelle
- AB 503
… ar les acquéreurs le 8 janvier 2026, concernant la parcelle cadastrée AB 503, lot n°12, au 8, rue de la Croix Ban d'une superficie de 401 m² - Tra …
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- Lieu
- 8, rue de la Croix Ban
… anvier 2026, concernant la parcelle cadastrée AB 503, lot n°12, au 8, rue de la Croix Ban d'une superficie de 401 m² - Tranche 2 du lotissement La Croix Ban à …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
François MAINSARD
Président du conseil communautaire, CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.