Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Autres types de contrats
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier27 août 2026EnvironnementAvenant 1 convention assistance technique service assainissement collectif La Dominelais VeoliaLire la décision
- même dossier10 février 2026PersonnelConvention Mfu_programme formation agents service nature et transitionLire la décision
- même dossier2 décembre 2025Commande publiqueConvention de concession de service public "réseau de chaleur de la ville de Bain-de-Bretagne" - projet de raccordement d'AquabainLire la décision
← Toutes les décisions de CC Bretagne Porte de Loire CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler