Aller au contenu
Élus et institutions

Commission d'appel d'offres Cao : création et fixation des conditions de dépôt des candidatures

Conseil communautaire de CC Bretagne Porte de Loire Communauté · séance du jeudi 9 avril 2026 · transmis en préfecture le 14 avril 2026

Les 17 décisions de cette séance

Titre officielCOMMISSION D'APPEL D'OFFRES CAO : CREATION ET FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES CANDIDATURES

Lu par LicesCommission d'appel d'offres Cao : création et fixation des conditions de dépôt des candidatures

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Bretagne Porte de Loire CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler