Ce que l'on sait
- Thème
- Personnel
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Emploi et formation professionnelle
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier6 novembre 2026EnvironnementSubvention fonds vert_mise en place Plan Climat air énergie territorial PcaetLire la décision
- même dossier24 juin 2026Élus et institutionsConvention mise à disposition salle Abadenn Bain-de-BretagneLire la décision
- même dossier20 mai 2026Commande publiqueConvention Ugap "électricité 2028"_mise à disposition marche fourniture et acheminement électricité et services associesLire la décision
- même dossier16 décembre 2025Finances et budgetMise en place et Développement Navette documentaire_réseau bibliothèques_demande subvention leaderLire la décision
← Toutes les décisions de CC Bretagne Porte de Loire CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler