Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le procès-verbal du Bureau communautaire du 20 octobre 2026, ci-après, - AUTORISE le Président, ou son représentant, à signer tout document nécessaire à l'exécution de cette délibération. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Thierry ANDRIEUX
Président du conseil communautaire, CA Lamballe Terre et Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier20 octobre 2026Élus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 6 octobre 2026 - ApprobationLire la décision
- même dossier6 octobre 2026Élus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 15 septembre 2026 - ApprobationLire la décision
- même dossier29 septembre 2026Élus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 juin 2026 - ApprobationLire la décision
- même dossier15 septembre 2026Élus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Bureau communautaire du 7 juillet 2026 - ApprobationLire la décision
← Toutes les décisions de CA Lamballe Terre et MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler