En clair
- Surface
- 2 474 m²
… llicité Dinan Agglomération en vue d'acquérir le lot B n°3 d'environ 2 474 m², correspondant à la parcelle cadastrée section C n°1560 (anciennement …
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- Parcelles
- C 1560, B 3, C 1515
… te à l'entreprise De l'Assiette au Champ - Parcelle cadastrée section C n°1560 Rapporteur : Monsieur [particulier] « De l'Assiette au Champ » …
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- Lieu
- Zone d'Activités de Bel Air
… ORMATION c E Infrastructure économique Objet : Commune de Quévert - Zone d'Activités de Bel Air - Vente à l'entreprise De l'Assiette au Champ - Parcelle cadastrée se …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Arnaud LÉCUYER
Président du conseil communautaire, CA Dinan Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.