En clair
- Parcelles
- CA 2022, CA 42, CA 2026
… Communauté d'Agglomération Dinan Agglomération, Vu la délibération n°CA-2022-042 du Conseil Communautaire de Dinan Agglomération du 23 mai 2022, f …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Résidence des Tilleuls
… 051 Garantie d'Emprunt Objet : Commune des CHAMPS-GERAUX - NEOTOA - Résidence des Tilleuls - Acquisition de 9 logements - Prêt d'un montant de 1 062 394 € Rapp …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Arnaud LÉCUYER
Président du conseil communautaire, CA Dinan Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même parcelle (CA 2022)4 mai 2026AcquisitionAcquisition logements Les Chevrins LanvallayAchat par la communeLire la décision
- même parcelle (CA 2022)4 mai 2026AcquisitionAcquisition logements Quévert CoopalisAchat par la communeLire la décision
- même parcelle (CA 2026)9 juillet 2026AcquisitionBobital Acquisition plan d eauAchat par la commune170 000 m²Lire la décision
- même parcelle (CA 2026)29 juin 2026À vérifierAcquisitionCA 2026 093 Bilan des acquisitions et ventes immobilières année 2025Lire la décision
- même dossier30 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 154 Attribution fonds concours Champs Géraux (2)Lire la décision
- même dossier1 octobre 2026Finances et budgetCA 2026 145 Fonds de concours Les Champs GérauxLire la décision
← Toutes les décisions de CA Dinan AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler