Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Désignation de représentants
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Arnaud LÉCUYER
Président du conseil communautaire, CA Dinan Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 074 Designation des representants au sein des instantces sans personnalité moraleLire la décision
- même dossier18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 073 Designation des representants de DA au sein du Comite de ProgrammationLire la décision
- même dossier18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 072 Designation representants de DA au sein de la SPL DinanLire la décision
- même dossier18 mai 2026Élus et institutionsCA 2026 071 Designation des representants de DA au sein des organismesLire la décision
← Toutes les décisions de CA Dinan AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler