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Écoles et jeunesse

CA 2026 025 Pont Pinet Foyer Jeunes Travailleurs Resiliation baux HLM LES FOYERS

Conseil communautaire de CA Dinan Agglomération · séance du mercredi 18 février 2026 · transmis en préfecture le 27 février 2026

Les 24 décisions de cette séance

Titre officielCA_2026_025_Pont Pinet_Foyer_Jeunes_Travailleurs_Resiliation_baux_HLM_LES_FOYERS

Lu par LicesCA 2026 025 Pont Pinet Foyer Jeunes Travailleurs Resiliation baux HLM LES FOYERS

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Gestion du domaine public

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Arnaud LÉCUYER
Président du conseil communautaire, CA Dinan Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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