Aller au contenu
Commande publique

Mobilités Protocole d'accord transactionnel marché de fourniture et la livraison de véhicules adaptés pour le transport de personnes à mobilité réduite

Conseil communautaire de CA Quimper Bretagne Occidentale · séance du mardi 30 juin 2026

Les 62 décisions de cette séance

Titre officielMobilités Protocole daccord transactionnel marché de fourniture et la livraison de véhicules adaptés pour le transport de personnes à mobilité réduite

Lu par LicesMobilités Protocole d'accord transactionnel marché de fourniture et la livraison de véhicules adaptés pour le transport de personnes à mobilité réduite

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Transports

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Isabelle ASSIH
Président du conseil communautaire, CA Quimper Bretagne Occidentale

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CA Quimper Bretagne OccidentaleUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler