Séances
6 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
257 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 57 | 4 |
| janv. 2026 | 0 | 0 |
| févr. 2026 | 61 | 6 |
| mars 2026 | 0 | 0 |
| avr. 2026 | 34 | 0 |
| mai 2026 | 0 | 0 |
| juin 2026 | 62 | 5 |
| juil. 2026 | 0 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 0 | 0 |
| oct. 2026 | 43 | 1 |
| nov. 2026 | 0 | 0 |
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- Acquisition3
- ZAC et aménagement2
- Vente de terrain2
16 décisions affichées
- 1 octobre 2026À vérifierZAC et aménagement
Travaux de rénovation de l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse Validation de l'estimation du coût des travaux en phase APD et validation des honoraires du MOE
Voir la décision - 30 juin 2026Acquisition
Acquisition d'un bien immobilier destiné à l'installation de la régie de l'eau et de l'assainissement à Briec
Voir la décision - 30 juin 2026Autres
Signature de convention avec l'Etablissement Public Foncier -EPF- - Ilôt eau blanche avenue de la libération
Voir la décision - 30 juin 2026Autres
Signature de convention avec l'Etablissement Public Foncier -EPF- - Ilôt de la fruitière avenue de la Libération
Voir la décision - 30 juin 2026Autres
Convention avec Quimper Cornouaille Développement -QCD- pour la mise en uvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025-2029
Voir la décision - 30 juin 2026Autres
Appel à Manifestation d'Intérêt -AMI- Logement d'abord - Convention 2026
Voir la décision - 26 février 2026Vente de terrain
Bilan des ventes de terrains en parcs d'activités
Voir la décision - 26 février 2026Acquisition
Acquisition de l'ensemble immobilier sis 25 rue de Concarneau à Quimper
Voir la décision - 26 février 2026Vente de terrain
Cession d'un terrain de 220 m² à Edern
Voir la décision - 26 février 2026Autres
Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Voir la décision - 26 février 2026Autres
Prorogation de la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire -ORT
Voir la décision - 26 février 2026Autres
Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de maintenance du parvis du Pôle d'Echanges Multimodal -PEM
Voir la décision - 18 décembre 2025Acquisition
Avenue de la Libération - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPF
Voir la décision - 18 décembre 2025ZAC et aménagement
Extension du parc d'activités de Kerjaouen - Approbation de la synthèse de la Participation du Public par Voie Electronique - Approbation du dossier de création de la ZAC
Voir la décision - 18 décembre 2025Autres
Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne
Voir la décision - 18 décembre 2025Autres
Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Voir la décision