Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Désignation de représentants
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Gaëlle STRICOT
Président du conseil communautaire, CC de l'Oust à Brocéliande
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier23 avril 2026Élus et institutionsErreur matérielle - annule et remplace C2026-030 - Désignation dans les organismes extérieursVoir la décision
- même dossier9 avril 2026Élus et institutionsAnnule et remplace C2026-030 pour erreur matérielle (nom de famille) Administration générale désignations de représentants dans les organismes extérieursLire la décision
← Toutes les décisions de CC de l'Oust à BrocéliandeUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler