Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Environnement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christophe LAUNAY
Président du conseil communautaire, CC Ploërmel Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier29 juin 2026Élus et institutionsCC_20260629_122 SPORT - Maîtrise d'uvre pour la construction d'un centre aquatique communautaire à Ploërmel Désignation du lauréat du concoursLire la décision
- même dossier8 juin 2026EnvironnementASSAINISSEMENT - Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement réalisés sous MO privée en vue de raccordement au réseau d'assainissement public Lotissement Les Guérets (Guillac)Lire la décision
- même dossier18 mai 2026Commande publiqueASSAINISSEMENT - Convention de groupement de commandes pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la rue de la Gare (Ploërmel)Lire la décision
- même dossier18 mai 2026EnvironnementASSAINISSEMENT - Convention modalités conception et mise en uvre réseaux d'assainissement réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau d'assainissement public Lotissement Lasnière (Val d'Oust)Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Ploërmel CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler