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Élus et institutions

Désignation dans organismes-associations

Conseil municipal de Val d'Oust · séance du lundi 6 avril 2026 · transmis en préfecture le 6 avril 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officielDEL_2026_02_040_Désignation dans organismes-associations

Lu par LicesDésignation dans organismes-associations

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Val-d'Oust

Le Roc Saint-André 1 rue Nationale
56460 Val-d'Oust

02 97 74 93 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Florence PRUNET
Maire, Val d'Oust

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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