En clair
- Prix
- 609 €
… a parcelle cadastrée AH 062 - DIRE que le prix de cession est fixé à 609 € - DIRE que les frais de bornage et de notaire sont à la charge de l' …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 609 m²
… ent délibérer. DEL _2026_04 044 URBANISME : Cession d'une emprise de 609 m² issue de la parcelle cadastrée AH62 - La Mine Madame le Maire inform …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- AH 62, AH 87
… ISME : Cession d'une emprise de 609 m² issue de la parcelle cadastrée AH62 - La Mine Madame le Maire informe le Conseil que l'étude notariale d …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Val-d'Oust
Le Roc Saint-André 1 rue Nationale
56460 Val-d'Oust
02 97 74 93 53Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Florence PRUNET
Maire, Val d'Oust
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.