Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Maîtrise d'œuvre
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la consultation auprès des bureaux d'études spécialisés pour recueillir des devis de maitrise d'œuvre pour ce dossier. - DIT QUE le résultat de cette consultation sera présenté au conseil municipal pour validation - DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer l'ensemble des documents relatifs à cette affaire . »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-du-Lou-du-Lac
5 rue Alain-de-Botherel
35360 La Chapelle-du-Lou-du-Lac
02 99 06 52 51Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Fabrice HERVIOU
Maire, La Chapelle du Lou du Lac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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