Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Lotissement Les Etoublettes au Gouray vente du lot n°5

Conseil municipal de Le Mené · séance du vendredi 15 mai 2026 · transmis en préfecture le 15 mai 2026

Titre officiellotissement Les Etoublettes au Gouray vente du lot n°5

Lu par LicesLotissement Les Etoublettes au Gouray vente du lot n°5

En clair

Surface
669 m²
… issement Les Etoublettes au Gouray, cadastré ZE 294, d'une surface de 669 m² par Madame [particulier], demeurant [lieu masqué]. Co …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
ZE 294
… isition du lot n°5 du lotissement Les Etoublettes au Gouray, cadastré ZE 294, d'une surface de 669 m² par Madame [particulier], demeurant [lieu masqué]
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Lotissement Les Etoublettes
OBJET : Lotissement Les Etoublettes au Gouray : vente du lot n°5 Vu les articles L.2121-29 du Code Génér …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Lotissement Les Etoublettes — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Le Mené

La Croix-Jeanne-Even
22330 Le Mené

02 96 31 47 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Gérard DABOUDET
Maire, Le Mené

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de Le MenéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler