En clair
- Surface
- 669 m²
… issement Les Etoublettes au Gouray, cadastré ZE 294, d'une surface de 669 m² par Madame [particulier], demeurant [lieu masqué]. Co …
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- Parcelle
- ZE 294
… isition du lot n°5 du lotissement Les Etoublettes au Gouray, cadastré ZE 294, d'une surface de 669 m² par Madame [particulier], demeurant [lieu masqué]
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- Lieu
- Lotissement Les Etoublettes
OBJET : Lotissement Les Etoublettes au Gouray : vente du lot n°5 Vu les articles L.2121-29 du Code Génér …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Le Mené
La Croix-Jeanne-Even
22330 Le Mené
02 96 31 47 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Gérard DABOUDET
Maire, Le Mené
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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