Aller au contenu
Autres

Programme Local de l'Habitat Avenant a la convention d'adhesion au Conseil d'Architecture et d'Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU35)

Conseil communautaire de CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté · séance du jeudi 5 février 2026 · transmis en préfecture le 9 février 2026

Les 47 décisions de cette séance

Titre officielProgramme Local de l Habitat Avenant a la convention dadhesion au Conseil d Architecture et d Urbanisme d Ille-et-Vilaine (CAU35)

Lu par LicesProgramme Local de l'Habitat Avenant a la convention d'adhesion au Conseil d'Architecture et d'Urbanisme d'Ille-et-Vilaine (CAU35)

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Vallons de Haute-Bretagne CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler