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Écoles et jeunesse

Renouvellement du dispositif territoire educatif rural 2025 2028 erreur matérielle

Conseil communautaire de CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 22 janvier 2026

Les 62 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Enseignement

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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