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Environnement

Gestion milieux aquatique GEMAPI erreur matérielle

Conseil communautaire de CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 janvier 2026

Les 62 décisions de cette séance

Titre officielgestion milieux aquatique GEMAPI erreur matérielle

Lu par LicesGestion milieux aquatique GEMAPI erreur matérielle

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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