Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Aliénations (ventes)
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Philippe LE RAY
Président du conseil communautaire, CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier25 septembre 2026Voirie et travauxModalités fin portage foncier EPF-bail réhabilitation PlouharnelLire la décision
- même dossier25 septembre 2026PersonnelRégime indemnitaire-Modalités MO — CC Auray Quiberon Terre AtlantiqueLire la décision
- même dossier12 décembre 2025AcquisitionPolitique acquisition et portage foncier-Actualisation règlement AQTA FoncierAchat par la communeLire la décision
← Toutes les décisions de CC Auray Quiberon Terre AtlantiqueUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler