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AcquisitionAchat par la commune

Politique acquisition et portage foncier-Actualisation règlement AQTA Foncier

Conseil communautaire de CC Auray Quiberon Terre Atlantique · séance du vendredi 12 décembre 2025 · transmis en préfecture le 23 décembre 2025

Les 30 décisions de cette séance

Titre officiel2025DC134 AHU Politique_acquisition_et_portage_foncier-Actualisation_règlement_AQTA_Foncier

Lu par LicesPolitique acquisition et portage foncier-Actualisation règlement AQTA Foncier

En clair

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Philippe LE RAY
Président du conseil communautaire, CC Auray Quiberon Terre Atlantique

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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