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Social

Convention opérationnelle actions foncières EPF-Crach-Avenant 2

Conseil communautaire de CC Auray Quiberon Terre Atlantique · séance du vendredi 12 décembre 2025 · transmis en préfecture le 23 décembre 2025

Les 30 décisions de cette séance

Titre officiel2025DC135 AHU Convention_opérationnelle_actions_foncières_EPF-Crach-Avenant_2

Lu par LicesConvention opérationnelle actions foncières EPF-Crach-Avenant 2

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Politique de la ville, habitat, logement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Philippe LE RAY
Président du conseil communautaire, CC Auray Quiberon Terre Atlantique

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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