Aller au contenu
Autres

Mise à disposition de personnel - Châteaubourg - La Guerche-de-Bretagne - Plan local d urbanisme intercommunal modification de la délibération n 2026 049 du 5 mars 2026

Conseil communautaire de CA Vitré Communauté · séance du vendredi 22 mai 2026

Les 43 décisions de cette séance

Titre officielMise à disposition de personnel - Châteaubourg - La Guerche-de-Bretagne - Plan local d_urbanisme intercommunal _ modification de la délibération n_2026_049 du 5 mars 2026

Lu par LicesMise à disposition de personnel - Châteaubourg - La Guerche-de-Bretagne - Plan local d urbanisme intercommunal modification de la délibération n 2026 049 du 5 mars 2026

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Fonction publique — Personnel contractuel

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Teddy REGNIER
Président du conseil communautaire, CA Vitré Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CA Vitré CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler