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Subventions et associations

Subvention 2026_Versement au profit de l_association cinématographique Le Vendelais dans le cadre de sa programmation artistique et culturelle auprès des scolaires

Conseil communautaire de CA Vitré Communauté · séance du mardi 27 octobre 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officielSubvention 2026_Versement au profit de l_association cinématographique Le Vendelais dans le cadre de sa programmation artistique et culturelle auprès des scolaires.

Lu par LicesSubvention 2026_Versement au profit de l_association cinématographique Le Vendelais dans le cadre de sa programmation artistique et culturelle auprès des scolaires

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Subventions

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Bureau d'agglomération, approuvent la délibération à l'unanimité des »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Teddy REGNIER
Président du conseil communautaire, CA Vitré Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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