Urbanisme et foncier1
Finances et budget11
- 15 décembre 2025Finances et budgetSubvt DSIL 35 Construction station épuration Chapelle-de-Brain Brain-sur-Vilaine BesléLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetDemande subvt DETR 44 Transfert eaux usées Beslé station épuration Chapelle-de-BrainLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget AG Fixation taux imposition taxes directes locales 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget AG Approbation plan pluriannuel invesnt autorisations prog crédits paiementLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget gest déchts Approb plan pluriannuel invesnt autorisations prog crédits paiementLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget asst Approbation Plan Pluriannuel Invesnt autorisations prog crédits paiementLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget AG Fixation attributions compensation provisoire 2026Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetAttribution fonds de concoursLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetConsti provis risques et charges exploit Budget AG provisionsLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetBudget gestion Déchets Constatation créances admises en non valeurLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetEnveloppe 2026 fonds de concours exceptionnelsLire la décision
Élus et institutions4
- 15 décembre 2025Élus et institutionsQuorum CC 2025 12 15Lire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsAvt N°3 protocole transft compét GEMA associées EPCI UGVA EPTB VilaineLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsDérogation règle repos dominical Les FougerêtsLire la décision
- 15 décembre 2025Élus et institutionsBudget AG Syndicat mixte Megalis Bretagne Contribution 2026Lire la décision
Subventions et associations3
- 15 décembre 2025Subventions et associationsEtang Aumée Surveillance baignadeLire la décision
- 15 décembre 2025Subventions et associationsApprobation verst aide logement Redon Bruc-sur-Aff Sainte-Marie action 1 PLH2Lire la décision
- 15 décembre 2025Subventions et associationsBudget AG Attribution subvention tour Bretagne cyclisteLire la décision
Commande publique3
- 15 décembre 2025Commande publiqueApprobation avenant convention gestion port commerceLire la décision
- 15 décembre 2025Commande publiqueConvention partenariat groupement commandes PCRS 35 Approbation signatureLire la décision
- 15 décembre 2025Commande publiqueMarché public gest maint service loc longue durée vélos assistance électriqueLire la décision
Voirie et travaux2
Environnement2
Tarifs1
Personnel1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social2