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Conseil municipal de Le Saint

Séance du jeudi 4 décembre 2025

7 décisions publiées à cette date, dont 4 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 7 décisions de la séance rangées par thème : Finances et budget 3, Subventions et associations 1, Tarifs 1, Élus et institutions 1, Commande publique 1.

Finances et budget3

Subventions et associations1

Tarifs1

Élus et institutions1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.