Élus et institutions9
- 25 mars 2026Élus et institutionsNomination des membres aux commissions communalesLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsConstitution de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsConstitution de la commission de délégation de service publicLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués au syndicat départemental Morbihan ÉnergiesLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués au Syndicat Intercommunal du Groupe Scolaire PublicLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsNomination des délégués à la Mission LocaleLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsNomination d'un correspondant DéfenseLire la décision
- 25 mars 2026Élus et institutionsNomination d'un référent Sécurité RoutièreLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.