Élus et institutions13
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du conseil municipal des 12 février et 20 mars 2026Lire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsFixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers déléguésLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsCréation de comités consultatifs pour la durée du mandatLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsÉlection des administrateurs élus au sein du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsComposition de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsCréation de la commission communale pour l'accessibilitéLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation de représentants de la commune au sein du syndicat intercommunal à vocation unique pour le centre de secours de PluvignerLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation de représentants de la commune au sein du syndicat mixte départemental Morbihan énergiesLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la SPL Auray Carnac Quiberon tourismeLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au sein de la SPL Aqta énergiesLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation de la commune à la SPL Morbihan TerradataLire la décision
- 10 avril 2026Élus et institutionsDésignation de référents de la commune au sein d'organismes extérieursLire la décision
Finances et budget4
- 10 avril 2026Finances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 10 avril 2026Finances et budgetAffectation anticipée du résultat 2025Lire la décision
- 10 avril 2026Finances et budgetApprobation du budget primitif 2026Lire la décision
- 10 avril 2026Finances et budgetFixation de l'indemnité de mise sous pli dans [nom] des scrutins électorauxLire la décision
Subventions et associations1
Environnement1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1