Urbanisme et foncier1
Élus et institutions7
- 24 juin 2026Élus et institutionsApprobation du compte rendu de la séance précédenteLire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsRèglement intérieur cm 2026Lire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsDésignation délégué SAS roi Morvan EnergiesLire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsDésignation correspondant "collectivités forestières"Lire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsDélégué à l'Accessiblite et à la mobilitéLire la décision
- 24 juin 2026Élus et institutionsRM [nom] désignations des représentants communauxLire la décision
Finances et budget2
Subventions et associations1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.