Élus et institutions6
- 30 juin 2026Élus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 29 avril 2026Lire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsDélégation de fonctions du maire - InformationLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsComposition de la Commission de contrôle des listes électorales informationLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - information des membres désignésLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsQuestembert Communauté - constitution de la Commission Intercommunale des Impôts DirectsLire la décision
- 30 juin 2026Élus et institutionsNomination d'un référent déontologiqueLire la décision
Environnement3
- 30 juin 2026EnvironnementParticipation aux piégeurs de ragondinsLire la décision
- 30 juin 2026EnvironnementParticipation au piégeur de taupesLire la décision
- 30 juin 2026EnvironnementConvention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de boisLire la décision
Culture et sport3
- 30 juin 2026Culture et sportChemins de Randonnée-Modification du tracé du GR38 et du GR de Pays Vannes et de LanvauxLire la décision
- 30 juin 2026Culture et sportQuestembert Communauté - convention du réseau des médiathèquesLire la décision
- 30 juin 2026Culture et sportQuestembert Communauté fonds de concours 2026 en faveur des médiathèquesLire la décision
Finances et budget2
Subventions et associations1
Tarifs1
Voirie et travaux1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1