Élus et institutions3
- 4 mai 2026Élus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 31 mars 2026Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsConstitution de la commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 4 mai 2026Élus et institutionsQuestembert Communauté - désignation des représentants communaux dans les commissions communautairesLire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.