Élus et institutions6
- 9 avril 2026Élus et institutionsCréations et élections des membres de commissions municipalesLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants et délégués de la commune au sein des organismes extérieursLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres de la CaoLire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 9 avril 2026Élus et institutionsFrais de déplacement des élusLire la décision
Finances et budget1
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.