Voirie et travaux5
- 23 avril 2026Voirie et travauxRèglement pour le Busage des fosses sur le territoire de la communeVoir la décision
- 23 avril 2026Voirie et travauxProgramme travaux d'EpareuseVoir la décision
- 23 avril 2026Voirie et travauxProgramme travaux de voirie 2025Voir la décision
- 23 avril 2026Voirie et travauxProgramme travaux de voirie 2026Voir la décision
- 23 avril 2026Voirie et travauxProgramme de Vegetalisation du cimetière communal - allées secondaires et entre tombesVoir la décision
Élus et institutions3
- 23 avril 2026Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil municipal du 26/03/2026Lire la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsCCID -délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membresVoir la décision
- 23 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres dans les commissions communautaires et dans les organismes extérieurs - propositionsVoir la décision
Tarifs1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1