Élus et institutions11
- 26 mars 2026Élus et institutionsAdoption des procès-verbaux des conseils municipaux des 05 et 20 mars 2026Lire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction du maire et des adjointsVoir la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsÉlections des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsCréation des commissions municipales et désignation des membresLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsRéférents salles communales et location de tables, bancs, vaisselleLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsComité consultatif "communication"Voir la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsComité consultatif "sécurité - PCS - accessibilité"Lire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune dans les organismes extérieursLire la décision
- 26 mars 2026Élus et institutionsQuestions orales : délibération fixant les règles de présentation et d'examenLire la décision
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1